Deux députés ont récemment proposé de modifier la LCEN (et ici) pour mieux prendre en compte la dynamique spécifique au Web 2.0. Le problème c'est que Eric Besson à clairement dit qu'une modification de la loi n'était pas à l'ordre jour.
Et alors ? Alors, suite à l'histoire de Fuzz contre l'autre idiot, le problème est terriblement d'actualité. La France possède deux définitions légale d'un site Web, deux définitions qui sont contradictoire. Hebergeur ou éditeur ? Dans un cas il n'y a pas ou peu de responsabilité, et dans l'autre il y en a beaucoup. Et tout le problème vient en partie du fait que nos aimables législateurs n'ont aucune connaissance technique réelle en matière d'Internet. Il vient aussi du fait que les technologies sur Internet évolue très vite. Internet est très certainement, comme l'a dit L. Lessig, l'un des objets les plus complexe d'un point de vue légal.
Pourquoi est-il donc important, aujourd'hui de repenser notre définition d'un site Internet ? D'abords parce que l'évolution des technologies rends bien plus floues la frontière entre éditeur et hébergeur. La nature même de l'information en fait un objet sans cesse changeant et ambigue (Cf. La Grande conversion numérique pour les bases d'une réflexion sur la société numérique).
Qu'est-ce donc qu'un site Internet ? Un site ce n'est rien d'autre que du contenu, des suites de 0 et de 1 mis dans un disque dur. Et avec l'avènement des technologies du web 2.0, ce contenu est de plus en plus indépendant de son support. Bref, il ne sert à rien de vouloir comparer à tout prix le web avec un livre. Mieux vaut comparer le web à un espace ouvert à l'échange de propos, comme un bar ou une rue. Si je hurle des propos indécents, ou illégaux, personne ne songerait à attaquer en justice le propriétaire du lieu ou je suis.
Le problème est que la métaphore du livre est bien ancré dans les esprits. On imagine Internet et les site Web comme une matérialité qui implique une fonction d'éditeur. Cette fonction pouvait être importante lorsqu'il était difficile de publier. Mais la multiplication des outils rends extrêmement facile la publication et surtout la dématérialise complètement. A l'heure du web 2.0 il en va des sites comme de la parole. Le seul contrôle éditorial est celui de l'auteur des propos.
Il est important que le législateur prenne conscience de cette nouvelle donne. D'abords parce qu'il existe de plus en plus de site communautaire (Youtube, Fuzz, Digg, mais aussi Facebook, Wikipédia etc.) mais aussi parce que de plus en plus les sites sont composé de contenu agrégé.
Il est donc absolument important, comme le remarque l'avocat O. Iteanu, de "s'accorcher à tout prix au statut d'hébergeur." (Source)
Et alors ? Alors, suite à l'histoire de Fuzz contre l'autre idiot, le problème est terriblement d'actualité. La France possède deux définitions légale d'un site Web, deux définitions qui sont contradictoire. Hebergeur ou éditeur ? Dans un cas il n'y a pas ou peu de responsabilité, et dans l'autre il y en a beaucoup. Et tout le problème vient en partie du fait que nos aimables législateurs n'ont aucune connaissance technique réelle en matière d'Internet. Il vient aussi du fait que les technologies sur Internet évolue très vite. Internet est très certainement, comme l'a dit L. Lessig, l'un des objets les plus complexe d'un point de vue légal.
Pourquoi est-il donc important, aujourd'hui de repenser notre définition d'un site Internet ? D'abords parce que l'évolution des technologies rends bien plus floues la frontière entre éditeur et hébergeur. La nature même de l'information en fait un objet sans cesse changeant et ambigue (Cf. La Grande conversion numérique pour les bases d'une réflexion sur la société numérique).
Qu'est-ce donc qu'un site Internet ? Un site ce n'est rien d'autre que du contenu, des suites de 0 et de 1 mis dans un disque dur. Et avec l'avènement des technologies du web 2.0, ce contenu est de plus en plus indépendant de son support. Bref, il ne sert à rien de vouloir comparer à tout prix le web avec un livre. Mieux vaut comparer le web à un espace ouvert à l'échange de propos, comme un bar ou une rue. Si je hurle des propos indécents, ou illégaux, personne ne songerait à attaquer en justice le propriétaire du lieu ou je suis.
Le problème est que la métaphore du livre est bien ancré dans les esprits. On imagine Internet et les site Web comme une matérialité qui implique une fonction d'éditeur. Cette fonction pouvait être importante lorsqu'il était difficile de publier. Mais la multiplication des outils rends extrêmement facile la publication et surtout la dématérialise complètement. A l'heure du web 2.0 il en va des sites comme de la parole. Le seul contrôle éditorial est celui de l'auteur des propos.
Il est important que le législateur prenne conscience de cette nouvelle donne. D'abords parce qu'il existe de plus en plus de site communautaire (Youtube, Fuzz, Digg, mais aussi Facebook, Wikipédia etc.) mais aussi parce que de plus en plus les sites sont composé de contenu agrégé.
Il est donc absolument important, comme le remarque l'avocat O. Iteanu, de "s'accorcher à tout prix au statut d'hébergeur." (Source)
