Deux députés ont récemment proposé de modifier la LCEN (et ici) pour mieux prendre en compte la dynamique spécifique au Web 2.0. Le problème c'est que Eric Besson à clairement dit qu'une modification de la loi n'était pas à l'ordre jour.
Et alors ? Alors, suite à l'histoire de Fuzz contre l'autre idiot, le problème est terriblement d'actualité. La France possède deux définitions légale d'un site Web, deux définitions qui sont contradictoire. Hebergeur ou éditeur ? Dans un cas il n'y a pas ou peu de responsabilité, et dans l'autre il y en a beaucoup. Et tout le problème vient en partie du fait que nos aimables législateurs n'ont aucune connaissance technique réelle en matière d'Internet. Il vient aussi du fait que les technologies sur Internet évolue très vite. Internet est très certainement, comme l'a dit L. Lessig, l'un des objets les plus complexe d'un point de vue légal.
Pourquoi est-il donc important, aujourd'hui de repenser notre définition d'un site Internet ? D'abords parce que l'évolution des technologies rends bien plus floues la frontière entre éditeur et hébergeur. La nature même de l'information en fait un objet sans cesse changeant et ambigue (Cf. La Grande conversion numérique pour les bases d'une réflexion sur la société numérique).
Qu'est-ce donc qu'un site Internet ? Un site ce n'est rien d'autre que du contenu, des suites de 0 et de 1 mis dans un disque dur. Et avec l'avènement des technologies du web 2.0, ce contenu est de plus en plus indépendant de son support. Bref, il ne sert à rien de vouloir comparer à tout prix le web avec un livre. Mieux vaut comparer le web à un espace ouvert à l'échange de propos, comme un bar ou une rue. Si je hurle des propos indécents, ou illégaux, personne ne songerait à attaquer en justice le propriétaire du lieu ou je suis.
Le problème est que la métaphore du livre est bien ancré dans les esprits. On imagine Internet et les site Web comme une matérialité qui implique une fonction d'éditeur. Cette fonction pouvait être importante lorsqu'il était difficile de publier. Mais la multiplication des outils rends extrêmement facile la publication et surtout la dématérialise complètement. A l'heure du web 2.0 il en va des sites comme de la parole. Le seul contrôle éditorial est celui de l'auteur des propos.
Il est important que le législateur prenne conscience de cette nouvelle donne. D'abords parce qu'il existe de plus en plus de site communautaire (Youtube, Fuzz, Digg, mais aussi Facebook, Wikipédia etc.) mais aussi parce que de plus en plus les sites sont composé de contenu agrégé.
Il est donc absolument important, comme le remarque l'avocat O. Iteanu, de "s'accorcher à tout prix au statut d'hébergeur." (Source)
Et alors ? Alors, suite à l'histoire de Fuzz contre l'autre idiot, le problème est terriblement d'actualité. La France possède deux définitions légale d'un site Web, deux définitions qui sont contradictoire. Hebergeur ou éditeur ? Dans un cas il n'y a pas ou peu de responsabilité, et dans l'autre il y en a beaucoup. Et tout le problème vient en partie du fait que nos aimables législateurs n'ont aucune connaissance technique réelle en matière d'Internet. Il vient aussi du fait que les technologies sur Internet évolue très vite. Internet est très certainement, comme l'a dit L. Lessig, l'un des objets les plus complexe d'un point de vue légal.
Pourquoi est-il donc important, aujourd'hui de repenser notre définition d'un site Internet ? D'abords parce que l'évolution des technologies rends bien plus floues la frontière entre éditeur et hébergeur. La nature même de l'information en fait un objet sans cesse changeant et ambigue (Cf. La Grande conversion numérique pour les bases d'une réflexion sur la société numérique).
Qu'est-ce donc qu'un site Internet ? Un site ce n'est rien d'autre que du contenu, des suites de 0 et de 1 mis dans un disque dur. Et avec l'avènement des technologies du web 2.0, ce contenu est de plus en plus indépendant de son support. Bref, il ne sert à rien de vouloir comparer à tout prix le web avec un livre. Mieux vaut comparer le web à un espace ouvert à l'échange de propos, comme un bar ou une rue. Si je hurle des propos indécents, ou illégaux, personne ne songerait à attaquer en justice le propriétaire du lieu ou je suis.
Le problème est que la métaphore du livre est bien ancré dans les esprits. On imagine Internet et les site Web comme une matérialité qui implique une fonction d'éditeur. Cette fonction pouvait être importante lorsqu'il était difficile de publier. Mais la multiplication des outils rends extrêmement facile la publication et surtout la dématérialise complètement. A l'heure du web 2.0 il en va des sites comme de la parole. Le seul contrôle éditorial est celui de l'auteur des propos.
Il est important que le législateur prenne conscience de cette nouvelle donne. D'abords parce qu'il existe de plus en plus de site communautaire (Youtube, Fuzz, Digg, mais aussi Facebook, Wikipédia etc.) mais aussi parce que de plus en plus les sites sont composé de contenu agrégé.
Il est donc absolument important, comme le remarque l'avocat O. Iteanu, de "s'accorcher à tout prix au statut d'hébergeur." (Source)
5 commentaires:
"Un blog sur la philosophie politique et Internet. Et aussi un peu sur les sciences psychiques"
C'est pompeux, tres pompeux. Surtout quand votre blog parle a peu pres uniquement de "Web 2.0". Sujet qui, en soit, est loin d'etre original.
bah qu'est-ce que vous voulez que je vous dise ?
Je ne cherche pas forcément à être original. Il faudrait quoi qu'il en soit que je développe un peu plus la partie philosophique pour dépasser un peu le commentaire de l'actualité. C'est un de mes torts, je vais essayer d'y remédier.
Si vous avez des points que vous voudriez voir aborder d'ailleurs, n'hésitez pas, je suis tout ouïe.
Mis à part que je suis d'accord avec Plomplom - pub mensongère :) -, je me demande si en publiant sur Blogger - plate-forme US - si je ne suis pas soumis à la loi américaine. Cas si on fait l'analogie - fausse à mon avis aussi, mais admettons - avec le livre, alors Blogger est un éditeur et en tant qu'auteur je peux, peut-être, considérer que je n'ai pas publié sur le territoire hexagonal.
Mais bon, dit ça mais c'est une question que je ne me pose pas. I fight the law ;-)
j'ai bien l'intention de remédier à cette histoire de pub mensongère :). Mon silence est d'ailleurs le signe que je cogite en ce moment dur sur mes prochains billets. Soit dit en passant, certains de mes premiers billets avait une plus forte tendance "philosophique".
Quoi qu'il en soit, aux yeux de la loi, si je ne me trompe pas, si les serveurs de blogger se trouvent sur le sol américain, alors nous sommes soumis à la loi US. C'est d'ailleurs pour cela que les sites "français" faisant de la propagande fasciste etc. sont hébergés en argentine ou ailleurs. C'est aussi pour cela que le procès intenté à Yahoo au sujet des objets nazi était si problématique. Une bonne intro à ce problème c'est le chapitre "Competing sovereign" de Code 2.0 de Lessig.
Je tiens le même raisonnement sur la législation, Louis, en me disant qu'en publiant sur Blogger on publie hors hexagone. Mais comme Google a disséminé ses serveurs sur toute la planète... je me demande jusqu'à quel point tient l'idée d'extra-territorialité.
Mais bon, pour l'instant, je suis à peu près dans les limites de la loi fr. donc, que le serveur soit implanté, sur le sol US ou fr., je ne devrais pas avoir trop de pbs.
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